1. Présentation de l’entreprise

Le site DUCHE$$E (accessible à l’adresse  https://duchesse.fr) est édité par : Victoire ALLOING
Micro-entreprise DUCHE$$E
Adresse : 10 route des Bois, 71800 La Chapelle-sous-Dun, France
SIRET : 940 379 464 00016
E-mail : victoire.alloing@duchesse.fr
Responsable de la publication : Victoire Alloing

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2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés sur le site DUCHE$$E. Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

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3. Produits

Les produits proposés à la vente sont des tableaux et des vêtements. Chaque article est accompagné d’une description et de photographies les plus fidèles possibles, mais ces images n’ont pas de valeur contractuelle. DUCHE$$E se réserve le droit de modifier ou retirer des produits du catalogue à tout moment.

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4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes  comprises (TTC). Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande et peuvent varier selon le poids, la destination et le mode d’envoi choisi. DUCHE$$E se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

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5. Commande

Pour passer commande, le client doit :
1. Sélectionner les produits souhaités et les ajouter au panier.
2. Valider le panier après vérification.
3. Fournir les informations demandées (adresse, e-mail, etc.).
4. Choisir un mode de livraison et de paiement.
5. Accepter les présentes CGV.
6. Procéder au paiement sécurisé.
Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.

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6. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne via une plateforme sécurisée (par carte bancaire, PayPal, ou autre prestataire selon le cas). Les données de paiement sont cryptées et gérées par le prestataire de paiement ; DUCHE$$E n’a
jamais accès aux informations bancaires du client. La commande n’est considérée comme validée qu’après réception du paiement intégral.

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7. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les envois sont effectués via des prestataires tels que La Poste, Colissimo, ou Mondial Relay selon le choix proposé.
Délais indicatifs :
• France métropolitaine : 3 à 7 jours ouvrés
• Union Européenne : 5 à 10 jours ouvrés
• Autres pays : selon destination
Les retards éventuels ne donnent pas droit à annulation ou indemnisation. En cas de perte ou de dommage pendant le transport, une réclamation devra être adressée au transporteur et à DUCHE$$E dans les plus brefs délais.

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8. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Exceptions :
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux :
• Œuvres d’art ou produits personnalisés ou faits sur mesure (article L221-28 du Code de la
consommation).
Pour exercer ce droit, le client doit notifier sa décision par e-mail à : victoire.alloing@duchesse.fr, en précisant le numéro de commande et les articles concernés. Les articles retournés doivent être neufs, non portés, non lavés et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.

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9. Retours et remboursements

Après réception et vérification du produit retourné, DUCHE$$E procédera au remboursement intégral du montant payé, dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception du retour. Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

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10. Responsabilité

DUCHE$$E ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté. De même, la responsabilité de DUCHE$$E ne peut être engagée pour des inconvénients liés à
l’utilisation du réseau Internet (rupture de service, intrusion, virus, etc.).

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11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site DUCHE$$E (textes, images, graphismes, logo, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

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12. Données personnelles

Les données personnelles collectées lors des commandes sont traitées conformément à la Politique de confidentialité accessible via le menu en pied de page. Le client dispose à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données (voir article 9 de la politique de confidentialité).

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13. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le client s’engage à rechercher une solution amiable avec DUCHE$$E avant toute action judiciaire. À défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents. Le consommateur peut également recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

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14. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant les produits ou les commandes : victoire.alloing@duchesse.fr, 10 route des Bois, 71800 La Chapelle-sous-Dun, France